Mentions légales 

 

LE JARDIN FERROVIAIRE 
2, route de Lyon • 38160 Chatte (FRANCE) 
Tél : 04 76 38 54 55 • Fax : 04 76 64 02 09
 
Sarl au capital de 557 622,45 EUROS 
RCS Grenoble B 342 092 731 
n° de TVA intracommunautaire : FR66 342 092 731 

 

Informations générales :

• Directeur de la publication : Jean-Philippe Abric 
• La conception a été réalisée par : Jardin Ferroviaire et Sat Communication. 
• Responsable du site : Jean-Philippe Abric 
• Ce site web est édité par : Jardin Ferroviaire et Sat Communication 
• Solution utilisée, Jimdo

 

 

Droits de propriété intellectuelle :

 

Le présent site constitue une oeuvre dont Le Jardin Ferroviaire est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par la société Sat Communication. 

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de Le Jardin Ferroviaire ou de tiers ayant autorisé Le Jardin Ferroviaire à les utiliser. 

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.